Mentions légales

Informations éditeur :

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site pbrds.asso.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Les Papillons Blancs des Rives de Seine
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
10, rue des peupliers – 92100 Boulogne-Billancourt
tél. : 01 44 85 50 50

Code APE : 8720A – Siret : 484 717 574 00137 – Siren : 484 717 574

Directeur de Publication :
Catherine de Lafarge, Présidente des Papillons Blancs des Rives de Seine.
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, écrivez à : siege@pbrds.fr

Le site web est réalisé par :
Lemon Creative – 34 avenue Louis Granet – 77340 Pontault-Combault – France – 06 62 67 04 82

Le site web est hébergé par :
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – https://www.ovh.com/fr/

 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.pbrds.asso.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.pbrds.asso.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.pbrds.asso.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.pbrds.asso.fr est mis à jour régulièrement par Les Papillons Blancs des Rives de Seine. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site www.pbrds.asso.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.

Les Papillons Blancs des Rives de Seine s’efforce de fournir sur le site www.pbrds.asso.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.pbrds.asso.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.pbrds.asso.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Crédits et droits de reproduction

Les informations et les images présentées sur ce site sont la propriété des Papillons Blancs des Rives de Seine. L’association Les Papillons Blancs des Rives de Seine est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Les Papillons Blancs des Rives de Seine. Les informations de ce site ne peuvent en aucun cas être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Gestion des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données n°UE/2016/679 du 27 avril 2016, vous pouvez demander à accéder aux informations qui vous concernent pour les faire rectifier, modifier, supprimer, pour en demander la portabilité ou pour vous opposer à leur traitement par courriel en écrivant à rgpd@pbrds.fr.

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, Les Papillons Blancs des Rives de Seine en font un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) et conformément au RGPD (Règlement Général de la Protection des Données).

Les informations utilisées ne le sont qu’à des fins associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Vous pouvez également nous envoyer un courrier à l’adresse suivante :
Les Papillons Blancs des Rives de Seine – Siège – 10, rue des peupliers – 92100 Boulogne-Billancourt

Pour plus d’informations sur la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL

Liens hypertextes et cookies

Le site www.pbrds.asso.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation des Papillons Blancs des Rives de Seine. Cependant, Les Papillons Blancs des Rives de Seines n’ont pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumeront en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.pbrds.asso.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.